Quand Google défie le droit: Plaidoyer pour un Internet transparent et de qualité

Chaque dimanche, nous présentons une chronique intitulée « Le livre et le chromebook« . A travers ce rendez-vous, vous découvrez un livre dont le point central est soit Google, soit aussi Google. Avec bien sûr une petite touche de chromebook. Comme une cerise sur le gateau à la crême chantilly. Vous allez apprécier nous en sommes sûrs.

Le droit est défini comme « l’ensemble des règles qui régissent la conduite de l’homme en société, les rapports sociaux», ou de façon plus complète « l’ensemble des règles imposées aux membres d’une société pour que leurs rapports sociaux échappent à l’arbitraire et à la violence des individus et soient conformes à l’éthique dominante »².

Ces règles abstraites et obligatoires indiquent ce qui « doit être fait ». Ces règles juridiques peuvent trouver leur source dans une source normative « supérieure », extérieure, transcendante, comme le droit naturel³, ou découlent de normes intrinsèques. Dans ce second cas, les règles sont issues d’usages constatés et acceptés (droit coutumier) ou sont édictées et consacrées par un organe officiel chargé de régir l’organisation et le déroulement des relations sociales (droit écrit).

La « force » obligatoire du droit suppose :

que la source du droit soit reconnue et acceptée comme légitime ;
que l’énoncé de la loi soit connu de tous, ce qui implique qu’il fasse l’objet d’une large publication ou d’une accessibilité certaine. Cette exigence est reflétée par l’adage « Nul n’est censé ignorer la loi » ;
que l’application de la loi puisse être garantie par l’existence de moyens de contrainte prévus par elle et organisés soit par toute procédure d’arbitrage convenue entre les parties, soit par l’État ou par une instance spécialisée.

Dans les sociétés revendiquant la séparation des pouvoirs, l’application du droit résulte d’une collaboration entre le pouvoir législatif qui définit le droit, le pouvoir exécutif qui veille à son exécution — en collaboration avec les citoyens — et le pouvoir judiciaire qui reçoit mission d’interpréter et de sanctionner les éventuels manquements ou contestations soulevées par son application. (source Wikipédia)

Premier moteur de recherche au monde, symbole du « tout accessible à tous gratuitement », Google propose une nouvelle économie du contenu qui séduit les consommateurs mais bouscule les éditeurs de livres, la presse, le monde de l’audiovisuel. Est-ce qu’il faut se réjouir du projet Google Books ? Préfigure-t-il la bibliothèque numérique de rêve ? Comment la presse peut-elle survivre en ligne face à Google News ? Les producteurs audiovisuels et les chaînes TV doivent-ils craindre YouTube et Google TV ? Google ne défie pas seulement les vieux médias qui se retranchent derrière le droit d’auteur. D’autres voix se font entendre. Par exemple, celle des grandes marques face à la publicité made by Google. Beaucoup se plaignent aussi d’un mauvais référencement en ligne. Par ailleurs, y a-t-il une vie privée avec StreetView et l’énorme captation de données personnelles sur les serveurs de Google ? Quand Google défie le droit examine toutes ces questions et plaide pour un Internet transparent et de qualité. L’essai d’Alain Strowel, spécialiste des droits intellectuels et de l’Internet, prend les grands procès mettant en cause Google comme fil conducteur pour mener une réflexion sur l’avenir des médias. Il montre que le gratuit a un prix. L ouvrage s adresse à tous ceux qui s’intéressent au sort de la création et à l’Internet,comme l’indique l’avant-propos de cet ouvrage.